Tube droit polyester tissé avec velours imprégné, tous diamètres, longueur 15 à 90 cm

udicateur du présent accord-cadre et coordonne le groupement de commande. L'accord-cadre est conclu avec un maximum en quantité pour l'ensemble des lots, à l'exception des lots 33 et 35 qui comportent un minimum et un maximum en quantité. Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-

1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 26 372 000 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en