- Type
- 16
- Procedure
- open
- Ref. number
- 215452-2025
- Estimated value
- 360,000 EUR
- CPV
- 15800000
Cet accord-cadre consiste à fournir en denrées alimentaires (hors repas) des accueils de loisirs (ADL) et des accueils de loisirs de proximité rattachés à la Direction Enfance et Loisirs. L'accord-cadre avec maximum est …
passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 2 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées p
ar des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix sont révisés semestriellement par application aux prix de l'accord-cadre. Le montant maximum annuel des périodes de l'accord-cadre est de : Lot 1 : 50 000 euro(s)