Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Exploitation de services…
de transports scolaires assurant la desserte d'établissements scolaires sur l'ensemble du territoire de la Corse-du-Sud pour le compte de la Collectivité de Corse. La présente consultation fait suite à 6 procédures déclarées sans suite et portant les références : -2023-3DTM-0072(procédure initiale
94 lots publiée le 06/04/23 et dont la date limite de remise des offres était fixée au 16/05/23) -2023-3DTM-0173(relance de 14 lots) -2023-3DTM-0175(relance de 41 lots) -2023-3DTM-0221 (relance de 2 lots) -2023-3DTM-0254 (relance de 4 lots)