Réalisation de travaux aéronautiques de peinture, de joints d'étanchement, de nettoyage et de décapage sur aéronefs et éléments déposés d'aéronefs au profit de l'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand (63), de son Détachement d'Evreux (27) et ses Antennes de Phalsbourg (57) et Orléans (45)

accord-cadre indiqués à la rubrique 5.1.5 sont une estimation sans engagement de la part de l’État. L’accord-cadre est reconductible. La durée initiale de l’accord-cadre est indiquée à la rubrique 5.1.3. Le nombre de reconduction est indiqué à la rubrique 5.1.4.

La présente procédure donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande. Cet accord-cadre fixera toutes les conditions d’exécution et ne sera pas complété par un marché subséquent ultérieur. Les montants de l’