Lot n° 1 - Entretien des espaces verts pour les différents sites du CHU de Reims

nt le CHU de REIMS, le CH de Châlons-en-Champagne, le CH d'Epernay, l'EHPAD de Vienne-le-Château et l'EHPAD d'Ay. Le marché est divisé en 4 lots. Il prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par

l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'accord cadre à bons de commande est conclu avec un seul opérateur économique et est conclu sans mi