DTNE / DTNO / DTSO

2162-2 et suivants du Code de la commande publique. Pour les 2 lots, les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes : Lot 1:DTNE/DTNO/DTSO: Montant minimum annuel en euro(s) HT :sans/Montant maximum sur la durée ferme de l'accord-cadre en euro(

s) HT : 300 000 euros HT Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre en euro(s) HT: 600 000 euros HT Lot 2:DTES/DTSE/DTVM : sans/Montant maximum sur la durée ferme de l'accord-cadre en euro(s) HT: 300 000 euros HT/Montant maximum