Machines à bois - Machines débit

jet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification. Toute autre date de démarrage indiquée dans l'AAPC ne le saurait qu'à titre indicatif et ne constitue pas un engagement de la Région

Les différents lots de l'accord-cadre ayant été précédemment déclarés sans suite pour cause d'infructuosité, ceux-ci sont ici relancés. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'ob