Accord-cadre à bons de commande pour une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage et études urbaines (49)

ociation avec tous les candidats.

La présente consultation est passée selon une procédure adaptée librement définie par le pouvoir adjudicateur dans le respect des dispositions de l'article L.2123-1 du code de la commande publique avec possibilité de nég