2024 MOE HYDRO : Accord-cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre pour la restauration et l'aménagement de milieux aquatiques et la gestion intégrée du risque inondation sur le territoire du SIARE

risque inondation sur le territoire du SIARE. Dans le cadre des projets faisant l'objet de bons de commande, le maître d'oeuvre se verra confier, totalement ou partiellement : - Les éléments de mission suivants : EP, DIAG, ESQ, AVP, PRO, AMT, VISA, OPC, DET, AOR ; - Ainsi que, le cas échéant, tout

ou partie des prestations complémentaires identifiées au CCTP. Le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) décrit précisément les prestations à réaliser dans le cadre des missions de maîtrise d'oeuvre relevant du présent accord-ca