Séjour détente de 12 à 15 jours en Europe

er pour les années 2024 à 2028. Lieu(x) d'exécution : Divers sites en fonction des lots et des destinations choisies (France-Europe-International ). Marche Public passé en procédure formalisée. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R. 2162-1

à R. 2162-6 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-