autres desserts lactés

bjet d'un accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimum et avec montant maximum pour la durée totale d'exécution, périodes de reconduction comprises pour chacun des lots, conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre fixe toutes l

es stipulations contractuelles. Il est exécuté par l'émission de bons de commande notifiés au fur et à mesure des besoins dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. La présente procédure