Maintenance préventive et curative des portes coupe-feu des établissements du GHT Léman Mont-Blanc

t Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice de l’ensemble des membres du GHT. A ce titre, l’établissement support mène la procédure de passation et signe l’accord-cadre pour son compte et celui des établi

ssements partis. Les établissements sont pour leur part, responsables de l’exécution de l’accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Forme de marché : accord-cadre avec maximum à bons de commande