MAITRISE D'OEUVRE URBAINE POUR LA MISE EN OEUVRE OPERATIONNELLE DE LA CONCESSION EMILE DUBOIS ET LA CONDUITE D'ETUDES A L'ECHELLE DU NPRNRU EMILE DUBOIS - LA MALADRERIE A AUBERVILLIERS

lliers (93). Le maître de l'ouvrage est la SPL Plaine Commune Développement. La SPL Plaine Commune Développement intervient en tant qu'aménageur de l'opération d'Emile Dubois dans le cadre de la concession d'aménagement qui lui a été attribuée par l'EPT Plaine Commune. Le présent accord-cadre est un

accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à passation de bons de commande en application des articles L2125-1-1° et R2162-2, R2162-4, R2162-5, R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Le présent accord-cadre est con