Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un gymnase polyvalent sur le secteur du Piarday - Petit-Prince

tions des articles L. 2125-1 2°, R. 2162-15 à R. 2162-26 et R. 2172-1 à R. 2172-6 du Code de la commande publique. Cette consultation est un concours d'architecture et d'ingénierie sur « Esquisse »

Le présent marché négocié fait suite à un concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur esquisse. La procédure de préalable de sélection utilisée est le concours restreint de maîtrise d'oeuvre. Elle est soumise aux disposi