Lot unique

n alternance avec les services du syndicat. Les prestations sont exercées sur la totalité du périmètre géographique du syndicat. L’accord-cadre est mono-attributaire et s’exécute au fur et à mesure de l’émission de bons de commande. Le montant maximum annuel, fixé à 250 000 €, constitue un plafond c

ontractuel et non un engagement de commandes. Le démarrage des prestations est enclenchée par la notification du marché, fixée à titre prévisionnel au mois de juillet 2026.