Lot 1 - Matériels de menuiserie

différentes fournitures nécessaires à l'exécution de travaux. La description des prestations attendues et leurs spécifications techniques sont dans le C.C.P. Compte tenu du nombre incertain des commandes réalisées, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, a

u sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commandes à intervenir sont les suivants :