REALISATION D'UN SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD

de est décomposée en 4 phases pour lesquelles un livrable est attendu à l'issue de chacune d'entre elles.

Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS PI, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur. L'étu