MCO, assistance, dépannage et réparation, lavage et nettoyage des véhicules techniques de moins de 3,5T de DGA TA

ris). Celles inscrites à la rubrique 5.1.12 sont au format UTC. Il s'agit d'un marché de défense ou de sécurité soumis à la procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L 2324-1, R 2324-1, R 2324-3, R 2361-1, R 2361-8 à R 2361-12 du code de la commande publique (CCP). Le pré

sent accord-cadre composite a pour objet le maintien en condition opérationnelle, assistance, dépannage et réparation, lavage et nettoyage des véhicules techniques de moins de 3.5T de DGA Techniques Aérospatiales. Le parc de véhicules de DG