TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMÉLIORATION, DE RÉNOVATION ET DE RÉPARATION DES CLOTURES DES BATIMENTS POUR LA VILLE ET LE CCAS DE LEVALLOIS

iption des prestations attendues et leurs spécifications sont précisées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et le Bordereaux des Prix Unitaires du présent marché. Le présent marché est soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par les termes « le Code » d

ans l'ensemble des pièces de la consultation. Il est qualifié de marché de travaux et est régi par les dispositions du Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de travaux approuvé par l'arrêté du 30 mars 2