Base navale de Toulon - Accord-cadre relatif à la vérification et la maintenance des fermetures automatisées et manuelles

urra être reconduit au maximum 3 fois.

L'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres restreint (articles R.2142 et R.2161-6 à R.2161-11 du code de la commande publique). La durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter de sa notification et po