- Type
- 29
- Procedure
- open
- Ref. number
- 157653-2026
- Estimated value
- 2,400,000 EUR
- CPV
- 71317210
La consultation a pour objet : l'exécution des missions de coordination SPS sur les sites portuaires de Ports de Normandie. Lieu d'exécution des prestations : Domaine portuaire. Décomposition en lots ? Lot n°1 : Missions…
de Coordination SPS sur le site de Cherbourg ? Lot n°2 : Missions de Coordination SPS sur le site de Caen-Ouistreham ? Lot n°3 : Missions de Coordination SPS sur le site de Dieppe Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application
des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise