Concerne 8 communes du territoire de la CAPI

obés sur diverses voies) ;- Divers travaux d'aménagement de voirie, dont les aménagements de sécurité ;- Les travaux liés à la mise en oeuvre du schéma vélo de la CAPI ;- Les travaux d'entretien courants, cette catégorie de travaux relève du budget fonctionnement de la collectivité. Cet accord-cadre

ne comprend pas les travaux de réalisation d'aménagements nécessitant la création de bassin de rétention et d'écrans acoustiques. Clause de non exclusivité :La CAPI se réserve la possibilité de faire appel à des prestataires extérieurs à l