LOT 01

x structures employant des travailleurs défavorisés, des structures d’insertion par l’activité économique (SIAE) ou équivalent mentionnées à l’article L.5132-4 du code du travail

Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire, sans minimum mais avec un maximum annuel en valeur. la consultation comporte 25 lots dont 2 lots (N° 20 et 21) réservés en application de l’article L. 2113-13 du CCP au