Viandes fraîches et Volailles - CFAR Campus de Gap

ce Alpes Côte d'Azur (CMAR PACA). Il s'agit de la relance de lots déclarés sans suite lors d'une précédente consultation. Les besoins sont décrits dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et les BPU par lot. Le présent accord cadre est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit

d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L 2124-1 et 2124-2 et R 2124-1 et R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire qui s'e