Traitement des déchets apportés par la collectivité : déchets sableux, boues, et curage des réseaux publics d'assainissement

lique)

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services passé en Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande pub