Lot 1 (C2-C3-C4) : FOURNITURE, ACHEMINEMENT D'ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES sur le patrimoine de Valophis Habitat - OPH du Val-de-Marne, de Valophis Sarepa et de Valophis La Chaumière de l'Ile-de-France, dont Valophis Habitat - OPH du Val-de-Marne est mandataire de gestion.

2124-2 et R.2161-2 à R.2161-4 du Code de la Commande Publique relatifs à l'appel d'offres ouvert. En application de l'article R.2162-8 du Code de la Commande Publique, les marchés subséquents seront des accords-cadres à bons de commandes, sans minimum avec un maximum annuel de 2.000.000,00 HT pour l

e lot 1, de 1.500.000,00 HT pour le lot 2 et de 6.000.000,00 HT pour le lot 3, tel que prévu à l'article 1.2 du règlement de consultation et, conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publ