ACCORD-CADRE DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LA RESTAURATION DES FAÇADES EXTERIEURES - CHÂTEAU DE CASTELNOU

auration intérieure. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec un maximum de 487 500,00 euro(s) HT, qui sera exécu

té par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Deux Prestations Supplémentaires Éventuelles sont prévues : la PSE 1 concerne les murs de soutènement et la PSE 2 concer