Accord-cadre relatif à des prestations de maîtrise d'oeuvre pour tout type travaux de rénovation, restructuration et de construction neuve de bâtiments

- Études opérationnelles, - Suivi d’exécution. Sont concernés, les travaux de gros entretien et renouvellement, restructuration et/ou construction de bâtiments, d’entrepôts logistiques frigorifiques ou secs (ICPE 1510/1511) à vocation agroalimentaire et plus généralement tout ouvrage. Le présent acc

ord-cadre sera confié à 4 titulaires sans exclusivité. Ainsi, la SEMMARIS pourra consulter des maîtres d’œuvre en dehors du présent accord-cadre. Le montant maximum par an et par titulaire est de 2 000 000 € H.T.