L'accord-cadre porte sur le suivi des impacts et de l'évaluation des mesures d'évitement, réduction, compensation et d'accompagnement post-travaux du site Pilote et des sites de valorisation écologique n°1, 2, 3, 5a, 5b …
du projet Seine Bassée ainsi que le suivi des mises eau et de leur impact. Lot unique. Il est décomposé en une tranche ferme et deux missions prévues en deux tranches optionnelles : - Tranche optionnelle 1 : Mise à jour du plan de gestion en lien avec les résultats des suivis, - Tranche optionnelle
2 : Suivi écologique post-vidange de la mise en eau test. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 240 000,00 euros HT pour toute la durée totale de l'accord-cadre. Les variantes ne sont pas autorisées.