Petit matériel sportif et pédagogique

Caisse des Écoles de la ville de Levallois. La procédure est organisée par la ville de Levallois, coordonnateur du groupement de commandes constitué avec la Caisse des Écoles. Les présents marchés sont soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par le terme « le Code ». Qualifié

s de marchés de fournitures, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services ». Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1