- Type
- 29
- Procedure
- open
- Ref. number
- 123058-2026
- Estimated value
- 4,000,000 EUR
- CPV
- 48920000
L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes 25TM05 conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE - Toulouse M…
étropole - Commune de SAINT-ALBAN - Commune de BLAGNAC - Commune de L'UNION - Commune de BRAX - Commune de BRUGUIERES - Commune de CUGNAUX - Commune de FLOURENS - Commune de PIBRAC - Commune de SAINT-ORENS - COSAT Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE. Le coordonnateur
assure la préparation, la réalisation, la passation, l'attribution, la signature et la notification de l'accord cadre. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émi