Secteurs 1 et 2 mutualisés VSE/SEM

une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires, révisables

Cette consultation est lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sans minimum avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. La consultation est décomposée en 3 lots. Chaque lot fera l'objet d'