Patrimoine RIVP

taires et forfaitaires. Ce march fixe toutes les conditions d'excution des prestations et s'excute dans le cadre d'un groupement de commandes conformment aux articles L. 2113-6 L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Habitat Social Franais - Hno

Consultation lance par un groupement de commandes. Le contrat comporte des tranches optionnelles dfinies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution spare. Les prestations sont rgles par des prix uni