Restauration et création de mares et de zones humides sur les Espaces Naturels Sensibles du Conseil Départemental des Yvelines

rché est la période durant laquelle des marchés subséquents peuvent être conclus. Le marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3fois pour une période de 1 an

Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique) Accord-cadre à marchés subséquents sans minimum et avec un maximum 150 000 euro(s) HT, multi-attributaires de services. La durée de validité du ma