BBP.118.DM_SB - 1

nent chacun différents types d’études dont certaines sont imposées par le cadre règlementaire (CoBAT notamment) et d’autres non : LOT 1 : ETUDES GLOBALES - Etudes préparatoires : études réalisées préalablement à l’élaboration des plans ou programmes, dans le but d’accompagner la prise de décisions a

u regard des enjeux environnementaux d’une zone et des outils urbanistiques à utiliser. Ces études ne sont pas imposées par le cadre règlementaire. - Rapports sur les Incidences Environnementales des plans et programmes (imposition CoBAT) m