Lot unique

commande publique, le pouvoir adjudicateur a pris la décision de ne pas reconduire le lot, dont l’échéance de la période en cours est fixée au 27 décembre 2025. En effet, il s'est avéré nécessaire de procéder à une révision de la définition du besoin, qui justifie le lancement de la présente consult

ation. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur