Assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation d'études CVC lors du raccordement de bâtiments aux réseaux de chaleur Limoges centre et Limoges sud

'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le détail du phasage de l