Lot 1 CT Vallon des fleurs

nt divisées en 2 lots ci-après : Lot n°1 - Mission de Contrôle Technique Lot n°2 - Mission de Coordination Sécurité et Protection de la Santé .2124-1 et L.2124-2 de l'ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du Code de Commande Publique et des articles R.2124-1 et R.212

4-2, R.2161-2 à 5 et R.2172-2 5° du décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du Code de la Commande Publique. Les opérateurs économiques ont été expressément informés que l'acheteur a décidé de recourir à la procé