Achat de livres non scolaires : livres "jeunes" comptoir de vente et d'après liste de commande.

ribué à un seul opérateur. L'accord-cadre est passé à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euros HT par an. La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5

du code de la commande publique. Conformément à l'article R. 2161-4 du code de la commande publique, l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures.